CONDITIONS GENERALES

30/03/2017
CONDITIONS GENERALES

Les inscriptions et le règlement de la facture ont lieu un vendredi par mois auprès de Mme SURY.

Pour les personnes qui ne peuvent pas se rendre aux permanences, les plannings de réservation et le règlement pourront être déposés dans la boîte aux lettres de l’école au plus tard la veille de la permanence.
Pas d’inscription sur papier libre, le planning officiel doit être photocopié (disponible sur le site internet de Lathuile).
Nous vous incitons vivement à réserver et payer la cantine, la garderie, les NAP en ligne : http://www.logicielcantine.fr/lathuile en renseignant vos identifiant et mot de passe.

Les tarifs et les dates de permanence sont affichés dans les locaux de la garderie.
Une facture portant sur les heures réellement consommées en période précédente sera adressée aux parents quelques jours avant chaque permanence, sur feuille papier et par mail. Le règlement s’effectue par chèque à l’Ordre du Trésor Public ou en espèces ou par carte bancaire sur le site internet.

La garderie ferme à 18H30. Tout dépassement d’horaire entraînera non seulement un coût forfaitaire d’une demi-heure supplémentaire mais également un avertissement. Les parents sont invités à prévenir l’animatrice pour tout retard par téléphone au 04.50.44.81.12 (appel à effectuer en dehors des horaires d’école pour ne pas déranger la classe du directeur).
En cas de retards abusifs et répétés des parents, et après un avertissement, une exclusion de l’enfant pourra être alors prononcée.

RESPONSABILITE CIVILE
L’assurance « responsabilité civile » est obligatoire pour chaque enfant fréquentant la garderie.

ACCIDENT
En cas d’accident nécessitant une hospitalisation, votre enfant sera directement transporté au centre hospitalier d’Annecy ou au centre hospitalier choisi par les parents. Cette mention est portée sur la fiche de renseignements individuelle remplie et signée impérativement par la ou les personnes responsables de l’enfant.

DISCIPLINE
Les animatrices ont autorité à faire respecter la discipline auprès des enfants. Tout problème relationnel entre les enfants de la garderie relève de leur compétence.

EXCLUSION
Le non-respect du règlement intérieur peut déclencher une procédure d’exclusion.