ACTES ADMINISTRATIFS
66 résultats
Publié le 07/08/2026 à 13:44
PROJET DE PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2026 - Publié pour informations : le PV définitif sera publié après approbation du conseil lors de sa prochaine séance
La publication des actes...
La publication des actes...
PV DE CONSEILS
Publié le 07/08/2026 à 13:38
DL2026-58 CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE DE COFINANCEMENT POUR L’ORGANISATION ANNUELLE D’UN CINÉMA EN PLEIN AIR (COMMUNES DE LATHUILE, DOUSSARD ET CHEVALI
DL2026-58 CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE DE COFINANCEMENT POUR L’ORGANISATION ANNUELLE D’UN CINÉMA E
CONVENTIONS
Publié le 07/08/2026 à 13:38
DL2026-57 FACTURATION ÉLECTRONIQUE - CONVENTION DE MANDAT POUR L'ÉTABLISSEMENT DE L'ÉMISSION DE LA FACTURATION PAR L’ONF POUR LES RECETTES ISSUES DES VENT
DL2026-57 FACTURATION ÉLECTRONIQUE - CONVENTION DE MANDAT POUR L'ÉTABLISSEMENT DE L'ÉMISSION DE LA F
FINANCES/COMPTABILITE
Publié le 07/08/2026 à 13:38
DL 2026-56 DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE AU TITRE DU CDAS POUR LA RÉFECTION DE LA VOIRIE DE SAURY
DL 2026-56 DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE AU TITRE DU CDAS POUR LA RÉFECTION DE LA VOIRIE DE S
SUBVENTIONS
Publié le 07/08/2026 à 13:37
DL 2026-55 RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU STUDIO COMMUNAL DE PONTGIBAUD - LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LE RECRUTEMENT MO
BATIMENTS COMMUNAUX
Publié le 07/08/2026 à 13:37
DL 2026-54 consultation pour la lutte contre la surchauffe estivale dans les écoles de la commune
BATIMENTS COMMUNAUX
Publié le 07/08/2026 à 13:37
DL 2026-53 CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIÈRE DURABLE DES FORETS PEFC
FORET
Publié le 07/08/2026 à 13:37
DL 2026-52 PROGRAMME COUPES ONF 2027
FORET
Publié le 07/08/2026 à 13:37
DL 2026-51 NOUVEAU RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
ENFANCE-JEUNESSE-PERISCOLAIRE
Publié le 07/08/2026 à 13:37
DL 2026-50 NOUVEAU RÈGLEMENT DE LA GARDERIE PÉRISCOLAIRE
ENFANCE-JEUNESSE-PERISCOLAIRE